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Publiée le 1 décembre 2013
Air intérieur : Constitution d’un réseau régional de compétences en air intérieur -EQAIR
Le réseau EQAIR regroupe en région PACA l’expertise de différentes disciplines intervenant sur l’air intérieur : bâtiment, chercheur, médecin, métrologue, sociologue... EQAIR a pour objectif de…
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Publiée le 1 février 2013
Air intérieur - Réglementation Etablissement recevant du public - version gestionnaires de bâtiments
Ce document a pour but de rassembler et d’ordonner les obligations réglementaires des
propriétaires ou exploitants des établissements concernés par la surveillance de la qualité de l’air intérieur…
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Publiée le 1 février 2013
Air intérieur - Réglementation Etablissement recevant du public - Version organismes accrédités
Ce document a pour but de rassembler et d’ordonner les obligations règlementaires des organismes accrédités pour la surveillance de l’air intérieur dans les établissements recevant du public (ERP)…
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Publiée le 1 novembre 2011
Reglementation : circulaire interdiction du brûlage des déchets verts
Cette pratique courante sur notre territoire vient d'être reglementé depuis le 18 novembre 2011 par une circulaire. Le brûlage des déchets verts génére non seulement des nuisances olfactives mais est…
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Publiée le 1 février 2011
Réglementation : Décret relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
Décret n°01/17/201128 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public : définition des conditions de surveillance de la…
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