Questions / Réponses

La réglementation en matière d’odeurs gênantes est un ensemble d’exigences techniques à respecter sous peine de sanctions administratives ou pénales.

Vous pouvez...

- LES SIGNALER sur le site de la surveillance régionale des nuisances d’AtmoSud. En effet, cela permet de localiser les gênes, de consulter les observations des nez bénévoles et de connaître le suivi des signalements.

AtmoSud récupère les observations de nuisances qui vont servir :

• pour des bilans généraux de qualité de l’air et pour identifier les sources des nuisances
• pour une transmission vers les services ayant un pouvoir d’action : à la commune concernée, et à la DREAL quand ce sont des plaintes d’odeurs industrielles. En effet, lorsque les signalements sont faits plusieurs fois, nous considérons qu’il y a une pollution avérée

Pour les signalements, n’hésitez donc pas à utiliser la plateforme de signalement des nuisances.

- SAISIR LA DREAL PACA (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement), pour ce qui concerne des nuisances issues d’une structure classée ICPE (Installation Classée pour la Protection de l'Environnement qui présente des nuisances et des risques de pollution ou d'accident) via le site.

- SAISIR LA MAIRIE de votre commune pour ce qui concerne le brûlage de déchets et autres nuisances (odeurs, bruits) non issues d’une structure ICPE. Le service communal d'hygiène et de santé est en effet l’interlocuteur des riverains, et des arrêtés préfectoraux stipulent les interdictions et les montants des amendes. Les règlements sanitaires départementaux décrivent aussi les nombreuses interdictions, notamment celles en lien avec les brûlages. Vous pouvez donc vous y référer. Le maire peut faire cesser ces nuisances en mandatant un inspecteur de la salubrité afin qu'il constate la réalité et l'importance du trouble, et rappeler à l'ordre l'auteur de la nuisance.

Les odeurs constituent une atteinte au bien-être, parfois importante, même si elles n’entraînent pas toujours d’effets sur la santé. Les mauvaises odeurs ne sont pas un critère de toxicité. Aussi, certains composés peuvent être complètement inodores et pourtant dangereux pour la santé, comme le monoxyde de carbone.

En cas d’épisode de pollution de l’air, il est recommandé de continuer à aérer mais de le faire aux périodes de la journée les moins polluées et donc de moindre activité (nuit, en dehors des heures de pointe).

En cas de pollution estivale à l’ozone, privilégier l’aération matin et soir car la pollution est maximum aux heures les plus chaudes de la journée.

En cas de pollution hivernale aux particules, aérer plutôt dans l’après-midi car à la différence du matin, l’atmosphère est moins stable et permet grâce au brassement d’air plus de dispersion des polluants.

Des recommandations comportementales sont adressées à la population lors des pics de pollution. Au-delà des conseils à suivre afin de protéger sa santé, il est proposé à chacun d’effectuer les bons gestes pour réduire la pollution produite par ses propres activités : voiture, tondeuse, brûlage de déchets verts, pesticides.

En consultant la page d'accueil de ce site web et/ou en vous abonnant aux bulletins d’alerte d’épisode de pollution, à nos réseaux sociaux. Et vous trouverez aussi en direct sur la page d’accueil du site AtmoSud les alertes infos.

Cette surveillance est assurée en France par des associations de surveillance de la qualité de l'air, agréées par le ministère de l’Environnement, comme AtmoSud, et fédérées sous la bannière d’Atmo France. Elle a pour enjeu d’évaluer l’exposition des populations, prévoir et surveiller la qualité de l’air pour permettre aux autorités et à chacun d’agir. Cette surveillance est basée sur des exigences réglementaires et les attentes locales sanitaires. Elle fait appel à plusieurs outils de surveillance (stations de mesure, campagne temporaire, modélisation...).

Les emplacements des stations fixes sont choisis pour surveiller plusieurs polluants dans les lieux de plus forte densité de population et les lieux les plus pollués (selon des critères réglementaires nationaux). Des stations « sentinelles » en milieu rural ou de montagne existent aussi. Elles cartographient au mieux l'exposition des populations, en tenant compte de plusieurs informations complémentaires : relief, urbanisme, source et quantité d’émissions, nombre d'habitants... Des stations mobiles sont utilisées lors d’études temporaires dans un secteur particulier.

Les résultats de ces stations de mesure alimentent depuis une dizaine d’années déjà les outils de modélisation qui couvrent l’ensemble du territoire. Ils permettent notamment de prévoir la qualité de l’air et de localiser les populations les plus exposées à la pollution.

Le niveau de pollution est exprimé grâce à un indice ATMO, qui qualifie l’état de l’air selon 6 classes (de bon à extrêmement mauvais).
Il est calculé quotidiennement, à partir des concentrations de 5 polluants réglementés, aux effets sanitaires avérés : les particules fines dont le diamètre est inférieur à 10 micromètres (PM10), les particules fines dont le diamètre est inférieur à 2.5 micromètres (PM2.5), le dioxyde d’azote (NO2), l’ozone (O3), le dioxyde de soufre (SO2). Il est disponible pour toutes les communes en tout point de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. L’indice correspond alors au plus dégradé des sous-indices calculés pour chacun de ces 5 polluants.

Il existe un cadre international et européen de réduction de la pollution de l’air avec des objectifs à atteindre sur une période déterminée et des normes fixées. Plus les connaissances sur les polluants atmosphériques progressent, plus ces normes se durcissent. Cependant, des études récentes montrent que les polluants ont des effets sur la santé même lorsque les normes réglementaires sont respectées, avec des conséquences sanitaires et économiques importantes. Il est nécessaire de poursuivre les efforts pour réduire la pollution chronique.

À l’échelle nationale, régionale et locale, des actions sont menées au travers de plans de réduction, de mesures réglementaires, fiscales et incitatives.

Les collectivités, les secteurs d’activité – entreprises, transport, habitat, agriculture –, la population ont un rôle à jouer et le pouvoir de modifier les comportements pour obtenir des résultats durables.
Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie met en place des plans d’action nationaux et locaux pour agir en faveur de la qualité de l’air. Les acteurs territoriaux ont des actions à entreprendre pour l’air dans leurs Plans et Programmes.
Le  projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte, ainsi que la feuille de route issue de la conférence environnementale de 2014 comportent de nombreuses nouvelles mesures en faveur de la qualité de l’air.

AtmoSud, quant à elle, est l’Association Agréée par le ministère en charge de l’Environnement pour la Surveillance de la Qualité de l’Air de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur (AASQA). Elle accompagne les territoires, prévoit et surveille la qualité de l’air pour permettre aux autorités et à chacun d’agir. Elle repose sur des exigences réglementaires et les attentes locales sanitaires.

En Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, plusieurs centaines de milliers de personnes résident dans une zone dépassant une ou plusieurs lignes directrices recommandées par l’OMS. Ces populations vivent dans les centres urbains, proches des grands axes routiers ou à proximité des sites industriels. Dans les territoires alpins, les populations sont moins exposées que dans le reste de la région. Cependant, la part du chauffage au bois dans les émissions de particules est en hausse. De plus, la région est soumise à une pollution photochimique parmi les plus élevées d'Europe en raison de multiples sources, couplées à un ensoleillement élevé.

Il n’est pas possible de produire un classement fiable des villes, dans la mesure où la pollution varie fortement au sein de chaque ville. L’important est d’identifier l’environnement autour de votre lieu d’habitation ou de travail : distance par rapport aux voies importantes de circulation, industries, infrastructures (port, aéroport…).

Pour les balades, choisir les moments de la journée où le niveau de pollution est le moins élevé et privilégier des lieux (parcs et jardins), des trajets à l’écart des sources majeures de pollution (rues à trafic dense, encaissées, embouteillées).

Pour les sportifs, sachez que les bénéfices pour la santé liés à l’augmentation de l'activité physique sont largement supérieurs aux risques induits. Cela même si on peut être plus exposé à la pollution de l’air en augmentant le volume d’air inhalé. Il est recommandé de décaler ses activités sportives pour éviter les pics de pollution.

Le professeur Denis Charpin, chef du service des maladies respiratoires au CHU de Marseille, membre de la fondation du souffle et membre du conseil scientifique d’AtmoSud, nous répond : « Les particules qui atteignent les bronches mesurent 10 micromètres et les plus petites vont encore plus loin. À moins de 0,1 micromètre, elles passent dans le sang et se répandent dans tout l'organisme. »
Il n'existe aujourd'hui aucun masque qui puisse empêcher ces particules néfastes de pollution de rentrer dans nos organismes. Les seuls masques qui pourraient être envisagés pour se prémunir de la pollution sont fournis dans le milieu hospitalier. Pour Denis Charpin, ce n'est pas une solution réaliste : « Au bout d'une dizaine de secondes on transpire beaucoup. Il est impossible de les porter toute une journée. » Les poils de nez restent la barrière la plus efficace.

Oui. Au quotidien, pour l’entretien de nos maisons, de nos plantes, tuer des parasites (moustiques, fourmis…), nous utilisons des produits chimiques : pesticides, insecticides, fongicides. Nous sommes exposés à ces produits par inhalation lors de leur utilisation ou de leur stockage (maison, abri de jardin…). Ces produits contribuent à la pollution de l’air. Il faut limiter leur utilisation et respecter strictement les conditions d’usage des produits.

De nombreux produits naturels ou pratiques permettent de prendre soin de nos maisons et de nos plantes sans produits chimiques, et procurent des solutions alternatives vers lesquelles il est intéressant de se tourner.

Non. Le brûlage de déchets verts (ou autre) à l’air libre est émetteur de pollution. C’est pourquoi l’État et les préfectures ont reprécisé la réglementation en rappelant l’interdiction de ces brûlages via une circulaire du 18/11/2011.

Que faire de mes déchets verts ? Les valoriser sous forme de compost, l’utiliser en paillage, en tonte mulching pour l’herbe broyée. Ce qui n’est pas valorisable doit être collecté en déchetterie. 

Cependant, il existe de cas dérogatoires qui ne s’appliquent plus en cas d’épisode de pollution atmosphérique.

Contrairement aux idées reçues, chez nous, nous ne sommes pas à l’abri de la pollution. L’air intérieur peut être pollué, avec des polluants différents de ceux présents en air extérieur. Les colles et vernis des matériaux et des meubles, les produits ménagers, et la fumée de cigarette peuvent émettre des composés organiques volatils comme du formaldéhyde et du benzène. Les bougies, encens, parfums, feux de cheminée émettent des particules fines. Les activités de cuisson, fritures, émettent des oxydes d’azote en plus des polluants précédents. Et nous passons 90 % de notre temps dans des lieux clos (domicile, bureau, écoles, transports, magasins...), où nous sommes exposés à ce cocktail de polluants. Mais des gestes simples permettent d’améliorer la qualité de l’air chez soi. Une des clefs est d’aérer largement son logement plusieurs fois dans la journée et d’utiliser des produits d’entretien peu émissifs comme le vinaigre blanc.

Nous passons 90 % de notre temps dans des lieux clos. Or, ils concentrent des pollutions extérieures et intérieures. Il est recommandé d’aérer son logement une dizaine de minutes chaque jour pendant les moments de la journée où le niveau de pollution est le moins élevé.

À proximité d’un axe routier, il vaut mieux éviter d’ouvrir les fenêtres aux heures de pointe du trafic afin de ne pas faire entrer les polluants émis par les véhicules. Lors d’un épisode de pollution, il ne faut pas se confiner mais au contraire aérer très tôt le matin ou tard le soir.

Et pendant l’hiver ? On pourrait penser qu’aérer va refroidir la maison. Or les murs conservent l’énergie calorifique. Aérer une dizaine de minutes permet de renouveler la totalité de l’air du logement, puis en fermant les fenêtres de retrouver très vite son niveau de confort en température.

Au contraire, il est important de laisser circuler l’air pour le renouveler et évacuer les pollutions intérieures.
L’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur, missionné par les pouvoirs publics, liste les précautions à prendre : surveiller les appareils de combustion (chaudière, gazinière, chauffe-eau, appareils de chauffage d’appoint) ; ne pas fumer à l’intérieur ; lutter contre les moisissures (spores et acariens) ; s’informer sur les produits de construction, de bricolage ; veiller au bon choix et à la bonne utilisation des produits ménagers ; être attentif aux irritations liées aux animaux domestiques.

Les matériaux et les éléments de décoration émettent des polluants. Depuis 2012, les produits de construction et de décoration sont munis d’une étiquette qui indique, de manière simple et lisible, leur niveau d’émission en polluants volatils.

Lorsque l’on veut rénover son intérieur ou installer une chambre pour un bébé par exemple, ces étiquettes permettent d’orienter nos choix.

La combustion du bois pour le chauffage émet différents polluants, dont des particules. Leur impact sur la santé est important car elles pénètrent profondément dans les poumons. Pour éviter cette pollution, il est nécessaire d’utiliser une installation de chauffage de bonne qualité et veiller à bien l’entretenir. En effet, les poêles à bois ou inserts de dernière génération seront plus performants. Se chauffer chez soi peut donc avoir un impact sur la qualité de l'air intérieure du logement et extérieure.

Néanmoins, l’utilisation du bois comme source de chauffage présente un bilan carbone neutre pour le climat. Elle est à privilégier si elle est utilisée dans de bonnes conditions.

Des études comparant la qualité de l’air dans différents moyens de transport ont montré que les automobilistes sont plus exposés à la pollution de l’air que les piétons et les cyclistes. À l’intérieur des véhicules, le faible renouvellement d’air concentre les polluants venant de l’extérieur et ceux émis dans l’habitacle du véhicule. Il est donc recommandé d’aérer régulièrement son véhicule. Il est préférable de rouler vitres fermées à proximité d’autres sources de pollution, par exemple en zone de trafic dense, dans les tunnels, dans les parkings souterrains ou garages, et pendant les moments de la journée où le niveau de pollution est le plus élevé.

Les voitures sont des lieux clos, peu ou mal ventilés qui cumulent pollution extérieure et intérieure.

Des études montrent que les bénéfices pour la santé liés à l’augmentation de l’activité physique générée par la marche et le vélo sont largement supérieurs aux risques induits. Cela même si en pédalant, on peut être plus exposé à la pollution de l’air (selon l’intensité avec laquelle on pédale et via l’augmentation du volume d’air inhalé).

Privilégiez des trajets à pied ou à vélo à l’écart des sources majeures de pollution, telles que les grands axes routiers, les rues canyons où l’air stagne et pendant les moments de la journée où le niveau de pollution est le moins élevé, les rues embouteillées, etc.

Comparaison rapide entre des véhicules de 2015...

Le CO₂ : une voiture diesel consomme moins de combustible fossile, elle émet donc moins de CO₂ qu’un véhicule essence.

Les particules : les diesels de norme Euro 6 n’émettent pas davantage de particules que les véhicules à essence. Pour rappel, les véhicules émettent des particules par la combustion de carburant, mais également par l’usure des pièces mécaniques, des freins, des pneus et de la route.

Les oxydes d’azote : les diesels présentent des niveaux d’émissions sept fois plus élevés qu’une voiture à essence. Elles sont équivalentes en 2015 aux émissions des véhicules essence de 1996.

Concernant des véhicules plus anciens, l’écart entre essence et diesel se creuse : les véhicules diesel émettent significativement plus de particules et d’oxydes d’azote que leur équivalent à essence.

Dès 7 secondes, il est plus rentable économiquement de couper son moteur plutôt que de le laisser tourner au point mort. Pour l’environnement, le bon geste est de couper son moteur immédiatement pour stopper les émissions polluantes.

Une étude de 2004 (sur 2 moteurs essence Toyota 1,5 L) indique une consommation d’environ 0,172 ml/s au point mort. Alors qu’un démarrage consomme en moyenne 1,16 ml d’essence. Avec ce type de modèle, après 6,72 secondes, il est plus économique de couper son moteur et de redémarrer. C’est pour cette raison que les constructeurs ont équipé certains de leurs modèles du système stop & start.

Les véhicules électriques réduisent l’impact du trafic routier sur la qualité de l’air : ils émettent moins de particules et aucun gaz toxique. Néanmoins, si on considère tout le cycle de vie de la voiture, la phase de fabrication et la batterie restent toujours consommatrices d’énergie. Les petits modèles ont quand même un meilleur bilan énergétique que les véhicules plus lourds.

Il est vrai que les avions, comme tout mode de transport utilisant la combustion d’énergie, produisent des polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique. Mais si la quantité d’émissions de polluants est importante, elle est beaucoup plus faible que celle du transport routier. En Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, cette part représente moins de 1,1 % des émissions totales de polluants.

La taille des traînées blanches laissées par les avions n’a pas forcément de corrélation avec la quantité d’émissions de polluants ayant un impact sur la santé (NO_x, CO, HC, COV, SO₂, particules…). Elles sont liées à la condensation de vapeur d’eau. Cette condensation est plus ou moins importante en fonction des conditions de température et d’humidité dans la haute atmosphère. Si celle-ci est sèche, il n’y aura pas de formation de traînées d’avion ou une traînée de courte durée. Si elle est très humide, voire sursaturée, dans ce cas, elle peut persister des heures et se transformer progressivement en un voile nuageux.

D’après le GIEC, « les traînées de condensation linéaires produites par des aéronefs couvraient en 1992 environ 0,1 % de la surface de la Terre sur une base de moyenne annuelle. Selon les projections, l’étendue des traînées de condensation passerait à 0,5 % d’ici à 2050. Cette croissance plus rapide de l’étendue des traînées de condensation est à prévoir parce que le trafic aérien augmentera principalement dans la haute troposphère, où les traînées de condensation se forment de préférence. » Cette couverture est à relativiser par rapport aux 30 % de couverture de cirrus d’origine naturelle. En parallèle, le rendement des moteurs évolue. Il est dans l’intérêt même des constructeurs de proposer sur le marché les avions les plus économes possible en carburant, et donc moins polluants.

Néanmoins les chercheurs s'intéressent aux traînées des avions car la vapeur d’eau, dans la haute atmosphère, peut avoir un impact sur le climat. Cet impact est faible, mais pas forcément négligeable. Les traînées (et les cirrus induits) ont un double impact sur le climat : elles réfléchissent le rayonnement solaire, ce qui contribue à refroidir le climat, mais elles induisent aussi un effet de serre, ce qui contribue à réchauffer le climat.

Sur les 5 communes avec les principaux ports de la région, cette pollution peut effectivement s’avérer importante, notamment en bordure de la zone portuaire elle-même.

En 2017, sur la commune de Fos-sur-Mer, la moitié des oxydes d’azote étaient émis par le transport maritime. Sur la commune de Marseille, le maritime dépassait un tiers des émissions de NO_x. Pour les particules PM2.5 à Fos-sur-Mer, le maritime représentait aussi près d’un tiers des émissions.

Attention, cependant. Les émissions des navires ont lieu en partie au large et en partie à quai et sont rejetées par des cheminées à plusieurs dizaines de mètres de hauteur, sous forme de panache, ce qui expose les populations pendant des courtes périodes et en fonction du régime de vent.  

En revanche, les émissions des voitures sont émises directement dans les zones habitées, au ras du sol. L’exposition des populations à la pollution automobile reste donc en général plus importante qu’à celle issue des navires.

Dans la région, selon l’inventaire 2017, l'industrie reste :

• le premier secteur d’activité émetteur de particules PM10, de gaz à effet de serre et de dioxyde de soufre ;
• le premier secteur émetteur de composés organiques volatils, ex-aequo avec le résidentiel ;
• le deuxième secteur émetteur d’oxydes d’azote après les transports ;
• le deuxième secteur émetteur de particules PM2.5 après le résidentiel.

Cependant, ces émissions industrielles sont pour la majeure partie concentrées sur le pôle industriel de Fos-Berre. Dans le reste de la région, les transports et le secteur résidentiel sont souvent les principales sources d’émissions.

Un certain nombre de composés émis par les industriels sont suivis par les services de l’État (DREAL). Pour la plupart de ces composés, les rejets dans l’atmosphère sont en forte diminution depuis ces trente dernières années. Pour autant, un certain nombre d’autres composés émis par les industries ne sont pas réglementés et commencent à peine à être mesurés…

La réduction de leurs rejets atmosphériques est notamment liée à la modification des sources d’énergie utilisées : abandon du charbon voire du fioul au profit du gaz. Des investissements concernant la modification de différents procédés produisent de nettes améliorations : four bas NO_x, électrofiltre, bac de stockage à toit flottant, unité de désulfurisation…

C'est la Loi sur l'Air de 1996 qui reconnaît à chacun le droit de ne pas être gêné par les odeurs. Il existe également des lois qui régissent les activités des exploitations industrielles. Celles-ci ne doivent pas être à l'origine d'odeurs gênantes pour la population riveraine.

Dans le cas d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), un signalement peut être déposé sur le site des services de l’État.