Mentions légales

Visuel
Juridique
Contenu

L'éditeur

Contenu

AtmoSud est l’observatoire régional de l’air en Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il est agréé par le ministère de la Transition écologique.

Le site d’AtmoSud ci-après dénommé « le Site », accessible depuis l’URL (localisateur de ressources uniforme) https://www.atmosud.org/, est édité par AtmoSud.

Identité de l'éditeur

  • Nature/forme juridique de la structure : Association loi 1901
  • Siret : 32446563200044
  • N° de TVA intracommunautaire : FR65324465632
  • Adresse du siège social : Bâtiment « Le Noilly Paradis », 146 rue Paradis, 13294 MARSEILLE Cedex 06
  • Nom du représentant légal : Pierre-Charles MARIA, Président.

Identité du directeur de la publication

L'hébergeur

Contenu

Le Site est hébergé par la société OVEA

  • Forme juridique : SARL
  • Immatriculation au RCS de : Montpellier
  • Siret : 441 938 222 00037
  • Capital social : 100 000
  • Adresse du siège social : 59, rue Nelson Mandela 34070 MONTPELLIER
  • N° TVA intracommunautaire : FR54441938222
  • Nom du représentant légal : M. Ronnie GARCIA, en qualité de gérant
  • Numéro de téléphone : 04.67.67.00.00
  • Adresse du site : www.ovea.com
  • Mél : marches@ovea.com

Mentions diverses

Contenu

Dans le cadre de l’utilisation du Site, il est d’ores et déjà précisé, AtmoSud procède au traitement de certaines données à caractère personnel des utilisateurs. Ces traitements s’effectuent dans le respect :

  • De la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
  • De la Politique de Protection des Données à caractère personnel accessible ici ;
  • Des mentions relatives à la gestion des cookies accessible ici.

In fine, s’agissant des mentions relatives aux conditions générales d’utilisation et/ou de vente du Site, celles-ci sont accessibles ici.