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Lignes directrices de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

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Quelles sont les lignes directrices mondiales fixées par l'OMS ?

La pollution de l'air provoque à elle seule près de 6,5 millions de décès chaque année, soit un décès sur huit, ce qui la positionne parmi les principaux risques pour la santé dans le monde.

Dans le cadre de son mandat constitutionnel, à savoir "agir en tant qu'autorité directrice et coordinatrice, dans le domaine de la santé, des travaux ayant un caractère international" et "établir et maintenir une collaboration effective avec les Nations Unies, les institutions spécialisées, les administrations gouvernementales et la santé, les groupes professionnels, ainsi que telles autres organisations qui paraîtraient indiquées", l'Organisation Mondiale de la Santé publie périodiquement depuis 1987 des lignes directrices relatives à la santé en rapport avec la qualité de l'air, pour aider les autorités publiques et la société civile à réduire l'exposition humaine atmosphérique et ses effets nocifs.

Les lignes directrices de l'OMS : un cadre de référence

Les lignes directrices publiées en 2005

Les lignes directrices publiées en 2005 contenaient également des directives sanitaires s'appliquant aux polluants atmosphériques les plus dangereux pour la santé, notamment les particules, l'ozone (O3), le dioxyde d'azote (NO2) et le dioxyde de soufre (SO2). Cette publication a eu une influence importante sur les politiques de lutte contre la pollution dans le monde entier car elle a ouvert la voie au premier cadre universel de référence.

Ces lignes directrices ont stimulé les autorités et la société civile de diverses manières, les incitant à accroître leurs efforts pour étudier et contrer l'exposition nuisible à la pollution atmosphérique.

Une révision en septembre 2021

La dernière publication de ces lignes directrices a été faite en septembre 2021 et prennent en compte la limitation du réchauffement climatique et l'amélioration des conditions de la santé humaine, tout comme celles de la qualité de l'environnement. Ces nouvelles lignes directrices baissent la quasi-totalité des seuils de référence de concentrations des principaux polluants atmosphériques (particules en suspension (PM), ozone (O3), dioxyde d'azote (NO2) et monoxyde de carbone (CO) sauf pour le dioxyde de soufre (SO2) dont le seuil augmente. L'OMS précise également que le dépassement de ces nouveaux seuils est associé à des risques importants pour la santé, tandis que le respect de ces seuils peut sauver des millions de vies. Si ces nouvelles valeurs guides étaient respectées, près de 80% des décès liés aux PM2.5 pourraient être évités.

Valeurs de référence de l'Union Européenne

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Les directives européennes sur la qualité de l'air ambiant (DAQA) obligent les Etats membres de l'UE à prendre des mesures appropriées pour garantir le respect des valeurs limites et cibles dans un délai spécifié et/ou pour maintenir la conformité une fois les valeurs limites et cibles atteintes.

Texte

Valeur limite (VL) : un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère fixé sur la base des connaissances scientifiques à ne pas dépasser dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble.

Valeur cible (VC) : un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère fixé dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble, à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné.

Objectif qualité (OQ) : un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n'est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d'assurer une protection efficace de la santé humaine et de l'environnement dans son ensemble.

Valeurs de réference des polluants réglementés en France (en µg/m³)

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Polluants Durée d'exposition LD OMS OQ Fr VC CE VL CE
PM2.5, μg/m3 Année 5 10 20 25
  Jour 15 (3 jours/an)      
PM10, μg/m3 Année 15 30   40
  Jour 45 (3jours/an)     50 (35 jours/an)
NO2, μg/m3 Année 10     40
  Jour 25      
  Heure 200     200 (18h/an)
O3, μg/m3 Pic saisonnier* 60      
  8 heures 100 (3 jours/an) 120 120 (25 jours/an)  
SO2, μg/m3 Année   50    
  Jour 40 (3 jours/an)     125 (3 jours/an)
  Heure       350 (24h/an)
  10 minutes 500      
CO, μg/m3 Jour 4 000      
  8 heures 10 000     10 000
  Heure 35 000      
  15 minutes 100 000      
C6H6, μg/m3 Année   2   5
Pb, μg/m3 Année 0.5   0.25 0.5
As, μg/m3 Année     0.006  
Cd, μg/m3 Année 0.005   0.005  
Ni, μg/m3 Année     0.02  
B(a)P, μg/m3 Année     1  

*Pic saisonnier : moyenne des maximums journaliers des moyennes sur 8h, sur les six mois consécutifs avec les moyennes les plus élevées.

Seuils d'information et seuils d'alerte

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Polluant Seuil d'information - recommandation Seuil d'alerte
PM10 50 μg/m3 en moyenne journalière 80 μg/m3 en moyenne journalière
NO2 200 μg/m3 en moyenne horaire 400 μg/m3 en moyenne horaire pendant 3 heures consécutives
O3 180 μg/m3 en moyenne horaire 240 μg/m3 en moyenne horaire
SO2 300 μg/m3 en moyenne horaire 500 μg/m3 en moyenne horaire pendant 3 heures consécutives

 

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